Copropriété 13 RUE PIERRE VERNIER - 13 rue pierre vernier 25290 Ornans

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Ornans / 13 rue pierre vernier 25290 Ornans

Copropriété 13 RUE PIERRE VERNIER

La copropriété 13 RUE PIERRE VERNIER se trouve à Ornans.

Cette copropriété a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AI1372994. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle contient 6 lots, dont 3 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 1 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 13 RUE PIERRE VERNIER
Adresse 13 rue pierre vernier 25290 Ornans Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AI1372994
Type de syndic Inconnu
6 Lots
3 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
2 Lots à usage d'habitation 🏠
1 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 10/05/2023
Règlement de copropriété 05/05/2023
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat Inconnue
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25434-000-AE-0149
Particularités
Dans un territoire des ANCT  Petites Villes de Demain
Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants.

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